Thèmes cliquables : Anne-Laure - HORS-CUISINE - règles juridiques pour les blogueurs
Anne-Laure m'avait déjà généreusement donné sa sublime recette de marquise au chocolat sans cholestérol, vers Noël 2004 :
Non contente de ce cadeau, elle vient de publier LE livre dont on a besoin tôt ou tard quand on blogue : car, en effet, bloguer c'est passer son temps à citer, illustrer, intégrer dans ses propres articles des documents ou morceaux de documents écrits, filmés, photographiés par d'autres. Et, réciproquement, se faire citer parfois jusqu'au plagiat.
Voici la couverture du livre :
... et voici le lien vers la page Amazon relative au "Guide pratique du droit d'auteur" qui vous permettra d'en lire le descriptif et de le commander en ligne.
Prix : 42,28 € tout de même — à ce tarif-là on aimerait connaître le format et le volume, merci Amazon, grrr ! (Quant à la Fnac, pas plus de renseignements sur le volume, et en plus ils ont visiblement gardé le titre provisoire, puisque le titre affiché ne correspond pas au titre de la couverture... Aïe ma bonne dame, pas un qui rachète l'autre !)
NB - Rendez-vous au bas de cet article pour trouver le détail de ces infos.
Tiens, si je vous reproduisais un extrait (essentiel) de la page Amazon ?
Présentation de l'éditeur
Combien de lignes de texte peut-on citer ? Est-ce le salarié ou l'employeur qui a les droits sur une œuvre ? Où trouver des photos gratuites ? Dans quels cas faut-il l'accord des personnes photographiées ? Comment vérifier si une image est dans le domaine public ? Quand faut-il une autorisation ? Qui contacter pour l'obtenir ? Combien faut-il payer ? Peut-on utiliser les documents trouvés sur Internet ?Que risque-t-on à télécharger gratuitement un film ou une musique ?... Le code de la Propriété Intellectuelle et la loi sur le Droit d'Auteur et Droits Voisins dans la Société d'Information (loi DADVSI) ayant été profondément modifiés, tous ceux qui veulent reproduire ou utiliser l'œuvre d'autrui doivent savoir quelles sont les nouvelles règles. Ce guide apporte des réponses concrètes à toutes les questions que pose l'utilisation des textes, photos, films, musiques, ou des créations Internet. II fournit les adresses des organismes à contacter et donne de nombreux exemples pratiques pour comprendre la loi. Par ailleurs, il contient une partie spécifiquement destinée aux créateurs qui souhaitent contrôler et protéger leurs créations. Pratique et complet, ce guide a été conçu comme un outil de référence afin d'être utilisé systématiquement à chaque fois que se pose une question sur le sujet. C'est l'intermédiaire idéal entre les ouvrages superficiels d'initiation et les sommes pour spécialistes.
Et voilà ! Présentation parfaitement claire !... Dix fois mieux que ce que j'aurais pu écrire moi-même, n'est-ce pas ? (surtout sans avoir encore lu le livre ;-)).
Cette citation nous ramène exactement au coeur de la question : je viens là de porter à votre connaissance un texte clair, ni retouché ni déformé ni tronqué, et que je ne me suis même pas donné la peine d'écrire, youpi !...
Mais, précisément parce qu'une autre personne que moi a écrit le texte que je diffuse ci-dessus, je vous le demande : "Est-ce que vous croyez que j'ai le droit de citer un si long texte ? Ou est-ce que d'aventure je devrais quelque chose à Maxima ? à Amazon ? Autre ? (... à un attaché de presse de Maxima ?... ou encore à Anne-Laure, pourquoi pas ???)..."
Je n'ai pas encore lu le bouquin d'Anne-Laure et ça se voit : j'en reste au stade de l'intuition.
Mon intuition me dit ceci, grosso modo : même si sa longueur excède le droit de citation standard, qui est limité à quelques lignes, je n'imagine pas que cette citation m'expose à la moindre sanction.
Pourquoi ? Parce qu'elle n'a aucun but lucratif, qu'elle est faite exclusivement pour informer (c'est un livre dont j'ai si longtemps déploré l'absence ! Alors maintenant qu'il existe, je le clame) et que cette citation, elle-même gratuite, me semble conforme à l'objectif promotionnel en vue duquel le texte originel a été écrit et diffusé gratuitement.
Mais maintenant... hé, hé, ce n'est là qu'une intuition ! Je ne pense pas encourir un procès ni une fessée, certes, mais honnêtement il faut reconnaître qu'ici c'est juste le bon sens qui me guide, pas la connaissance objective.
Et cela, je trouve que c'est un véritable handicap, quand on cherche à communiquer proprement.
L'ignorance oblige à s'en remettre à des intuitions ou des raisonnements personnels plus ou moins bien inspirés. On peut se tromper en toute bonne foi, car la meilleure volonté du monde n'y peut rien : supposer et raisonner ce ne sera jamais savoir.
Tenir un blog nous expose en permanence à enfreindre les règles de la propriété littéraire et artistique, et nous expose tout autant à devoir affirmer nos droits, à refuser le plagiat. Si une chose permet d'éviter les conflits interminables, c'est bien celle-ci : connaître parfaitement ses droits et ceux des autres.
Anne-Laure, je te dis merci, j'avais besoin de ce livre. Et connaissant tes précédentes publications, je ne doute pas que ce guide allie l'accessibilité à la plus parfaite rigueur ! (pour dépenser ce prix-là sans même savoir s'il fait 30 pages en format 5 x 8 cm, c'est vraiment que j'ai confiance).
Je te dis à bientôt dans ma boîte aux lettres... et à très bientôt autour d'un verre ou des premières moules-frites de la saison si tu le veux ! :-)
Mise à jour - 25 mai 2007
Reçu ma commande ce matin ! Et, loin de toute complaisance vis-à-vis d'Anne-Laure, je peux déjà vous dire que j'ai le sentiment de disposer là d'une bible absolument remarquable.
Infos techniques :
• Format de 17 x 25 cm, volume de 540 pages.
• Près de 700 paragraphes numérotés, classés en six chapitres thématiques.
• Présentation ultra lisible, structurée. Plein de titres en gras, innombrables précisions et exemples concrets mis en valeur au sein du texte, ce qui aère agréablement les pages. Consultation franchement agréable. Index très détaillé en fin d'ouvrage.
• Une foison d'informations pratiques — et surtout, d'informations données en réponse sous chaque question, et non pas regroupées tout bêtement en annexe comme trop souvent dans ce genre d'ouvrage. Toutes les adresses d'organismes à contacter, quoi demander, indications de tarifs, notamment, permettent d'élaborer des plans d'action et d'évaluer pour toutes sortes de projets ce que pourra être le budget en droits de reproduction et autres.
• Notice de présentation de l'auteur : juriste en droit des affaires et droit d'auteur, Anne-Laure Stérin est aussi diplômée de 3e cycle en sciences de l'information et de la documentation (IEP Paris). Depuis quinze ans, elle conseille des entreprises d'édition et de production (livre, multimédia, logiciel). Elle enseigne le droit d'auteur à l'université de Marne-la-Vallée.
C'est incroyablement concret et complet... et quand je vois la somme de boulot que ça représente, n'empêche, qu'est-ce qu'elle a dû s'emmerder à l'écrire ! Mais le résultat en vaut vraiment la peine. Et vaut largement plus que les 42,28 € (remise libraire de 5 % déduite) que coûte le livre.
Edit 16/10/07 - Pour en saisir encore plus concrètement l'intérêt, lire l'interview d'Anne-Laure Stérin à propos du "Guide pratique du droit d'auteur" : interview réalisée par la librairie Artazart.
(Malheureusement ?), n'avoir aucune intention lucrative ne constitue pas une exception au droit d'auteur, donc théoriquement cela pourrait être sanctionné !
Pour couronner le tout, il me semble qu'il n'existe pas de longueur standard pour une citation, cette donnée étant laissée à l'appréciation du juge !
Bref, la réalité juridique semble moins optimiste que tes intuitions ;-)